500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réaménagement du terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 69-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de services d’agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande des prestations correspondantes. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DF 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 83
Conseil municipal

Vœu relatif à la désignation d’un assistant social référent sur les questions de VIH/SIDA au sein de la DASES.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 129
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 13ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 235
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 19 juillet 2007 liant la Ville de Paris à l’APUR pour la mise en œuvre du programme de coopération décentralisée avec la Ville de Phnom Penh “Phnom Penh 2020 : contributions à un développement urbain maîtrisé”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 23
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris du 4e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 51
Conseil municipal

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 179
Conseil municipal

Vœu relatif à la couverture du périphérique de la Porte des Ternes à la Porte de Champerret.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 157
Conseil municipal

DJS 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or”, 25 rue de Chartres (18e) relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPVI 40
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction d’accès du Jardin des plantes à un chargé de cours de l’Université de Paris 8.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 153
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec “Francilia” pour la construction d’une école élémentaire 45, rue de la Tour d’Auvergne (9eme). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 166
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le groupement de sociétés Aximum / S.E.S., relatif au paiement d’une partie des prestations effectuées au titre des deuxième et troisième périodes du lot n° 3 du marché pour la mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 44
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le cinéma du Panthéon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le cinéma l’Archipel pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 80
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Gustave Eiffel, le magicien du fer” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DICOM 8
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 4, rue de Provence (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 45
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour les prestations d’entretien, d’aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations de service d’analyse d’accidents substituant la société Aximum à SOPAC. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 136
Conseil municipal