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Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris du 4e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 51
Conseil municipal

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 179
Conseil municipal

Vœu relatif à la couverture du périphérique de la Porte des Ternes à la Porte de Champerret.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 157
Conseil municipal

DJS 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or”, 25 rue de Chartres (18e) relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPVI 40
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction d’accès du Jardin des plantes à un chargé de cours de l’Université de Paris 8.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 153
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec “Francilia” pour la construction d’une école élémentaire 45, rue de la Tour d’Auvergne (9eme). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 166
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le groupement de sociétés Aximum / S.E.S., relatif au paiement d’une partie des prestations effectuées au titre des deuxième et troisième périodes du lot n° 3 du marché pour la mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 44
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le cinéma du Panthéon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 88
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le cinéma l’Archipel pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 80
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Gustave Eiffel, le magicien du fer” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DICOM 8
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 4, rue de Provence (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 45
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour les prestations d’entretien, d’aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations de service d’analyse d’accidents substituant la société Aximum à SOPAC. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 136
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 90
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 77
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 151
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Association Sportive du centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 83
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL COS HENNES & MAURITZ FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COS RUE DES ROSIERS” situé 4, rue des rosiers à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 123
Conseil municipal

Signature avec l’association Emmaüs Défi (14e) d’une convention de prêt de locaux. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 117
Conseil municipal