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Signature d’une convention avec l’association “Paris Beach Volley” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 117
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre d’animation 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de Ménilmontant (11e).

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 27
Conseil municipal

Revalorisation du taux des vacations allouées aux fonctionnaires de police en fonction à Paris pour leur assistance aux opérations funéraires. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 43
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation des locaux provisoirement vides de la Ville de Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 134
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 7, rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 86
Conseil municipal

des membres présents :

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 37
Conseil municipal

DU 72-2° - Acquisition de parties communes par la Ville de Paris, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 218
Conseil municipal

Vœu relatif aux déclarations de M. Mahmoud AHMADINEJAD, Président de la République islamique d’Iran, lors de la conférence d’examen de Durban, sur le racisme, dite Durban II.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 144
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le cinéma “l’Entrepôt” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 86
Conseil municipal

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 59
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “La Plume Bénévole” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 80
Conseil municipal

DF 28-1° - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n°77, A n°79, A n°80 et A n°83, terrains d’assiette de la maison de quartier des Courtillières et de voiries à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Subventions à douze associations du 9ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 29
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de prestations de service de conception et de réalisation de pupitres d’information et d’orientation visuels, tactiles et sonores pour des bâtiments de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 179
Conseil municipal

Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DF 50
Conseil municipal

Vœu relatif au collectif “Associations en danger” contre le désengagement de l’Etat.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 165
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 21
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Cinéma Saint André des Arts pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 79
Conseil municipal