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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ASTON AGENCY sise 5, rue Paul Bert à Saint-Ouen, pour des interventions dans le hall d’exposition “CITROËN” situé au 42, avenue des Champs-Elysées à Paris 8ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 133
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités et de souscrire 26 marchés de représentation juridique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 211
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du 18e du mois”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 57
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Jeunesse Education” (A.J.E.) (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 242
Conseil municipal

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 180
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 171
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une “Maison de Citoyennes” par l’association “Paroles de femmes”.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 169
Conseil municipal

Délégation au Maire de Paris en matière de marchés publics et dispositions en matière de passation des marchés publics. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la proposition de périmètre du Schéma d’ Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) “Marne Confluence”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 53
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinépoque pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma “Les 3 Luxembourg”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 87
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 230
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 75
Conseil municipal

Vœu relatif au programme envisagé sur la parcelle Education nationale du GPRU de la Porte Pouchet (17e).

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 136
Conseil municipal

Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “ 104 Cent Quatre “.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 37
Conseil municipal

Approbation du principe et du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 20
Conseil municipal

Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d’une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 22
Conseil municipal

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 46
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Jet Chef en règlement de prestations complémentaires de la société Jet Chef. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 67
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 241
Conseil municipal