Débat-Délibs

Subvention à l’association “Réseau Lilas” pour le spectacle Edouard II présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 96

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 42

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de conception, de construction et d’exploitation pour la mise en place d’un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e), sur procédure de dialogue compétitif. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPE 42

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d’un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e).

MAI 2009

Déliberation

2009 DPA 220

Conseil municipal

Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 34

Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L’AVENUE DE SAINT-OUEN CHAMPIONNET (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin, Œuvre des Gares” (12e) pour l’attribution d’une subvention - Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 32

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 72

Conseil municipal

Subvention à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu’elle mène tout au long de l’année dans les salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 48

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 42

Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “Immobilière 3F” pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier “Carrières d’Amérique” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 7

Conseil municipal

Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 48

Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 164

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 100

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 176

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 71

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 98

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 97

Conseil municipal

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 78

Conseil municipal

Lancement de deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DEVE 27

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Réseau Lilas” pour le spectacle Edouard II présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 107, rue Saint-Honoré (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d’un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e).

Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L’AVENUE DE SAINT-OUEN CHAMPIONNET (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin, Œuvre des Gares” (12e) pour l’attribution d’une subvention - Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association “PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l’Energie” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu’elle mène tout au long de l’année dans les salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “Immobilière 3F” pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier “Carrières d’Amérique” (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Lancement de deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats