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Délégation au Maire de Paris en matière de marchés publics et dispositions en matière de passation des marchés publics. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la proposition de périmètre du Schéma d’ Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) “Marne Confluence”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 53
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinépoque pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma “Les 3 Luxembourg”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 87
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 230
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 75
Conseil municipal

Vœu relatif au programme envisagé sur la parcelle Education nationale du GPRU de la Porte Pouchet (17e).

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 136
Conseil municipal

Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “ 104 Cent Quatre “.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 37
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGCP 4
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une évaluation du dispositif du RSA à Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 128
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SAS GUCCI FRANCE, domiciliée 7 rue Léonce Reynaud à Paris 16ème, dans le cadre d’une vente privée qui aura lieu le dimanche 17 mai 2009, à la Porte de Versailles - Pavillon 8 - à Paris 15ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 127
Conseil municipal

Signature de la convention 2009 avec l’association PARIS ILE-DE-FRANCE Expo 2010 Shanghai. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 110
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “ Les Enfants de la Goutte D’Or “ pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 109
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une aide exceptionnelle à destination du Sri Lanka.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 141
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 66
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Comité des Fêtes et de Solidarité” du 8e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 77
Conseil municipal

Subvention à l’association “18 en scènes”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 32, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 66
Conseil municipal

Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la réalisation des prestations nécessaires à l’aménagement d’une salle haute densité sur le plateau informatique de la Préfecture de Police et autorisation à M. le Préfet de Police de signer cette convention. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 38
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 234
Conseil municipal

Vœu sur la transmission aux membres de la 1ère Commission des éléments d’information relatifs aux marchés publics.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 149
Conseil municipal