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Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l’exposition “Le sens de l’autre” au Grand Palais en 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 59
Conseil municipal

Subvention à l’association “Designer’s Days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 56
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’hôtel de Wendel sis 10, rue de Clichy (9e) en vue d’y aménager une école élémentaire et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 124
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles d’exposition à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 96
Conseil municipal

Création du fonds municipal de rémunération des personnels d’internat (F.M.R.P.I.) et fixation des modalités de versement de la participation des familles à ce fonds. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” dont le siège est situé 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), un avenant à la convention de délégation de service public, en date du 4 juin 2003, pour la gestion de la halte-crèche située 8, rue d’Ankara (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 71
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations (Enda Europe et France Amérique Latine) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner l’accord de la Ville de Paris pour la cession au bénéfice de la SCI Renouveau du bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 92
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la société SARL Art et Spectacles Production, sise 100, quai de la Râpée (75012 Paris), pour un projet de spectacle musical intitulé “Chasseurs de sons” au théâtre du Ranelagh. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 27
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à deux organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 237
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Partage 5.6.7” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 59
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d’hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 36
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-3°
Conseil municipal

des membres présents

MAI 2007
Déliberation
2007 SGRI 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association “Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e arrondissement” (3AC8) pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon, situé 208, rue du Fau-bourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 310
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 72
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi du beach-volley se déroulant sur le Champ de Mars du 19 au 24 juin 2007, du libre accès à l’événement, et de prestations de communication. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 205
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 550 euros à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 34
Conseil municipal