Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (377)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (377)
Document
Débat (66)
Déliberation (311)
377 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer en procédure d’appel d’offres ouvert un accord-cadre en 6 lots relatif aux marchés d’impression de différents supports pour la communication et l’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 7
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Baillière, 19, rue Haute-feuille (6e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 211
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 148
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 54
Conseil municipal
Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 82
Conseil municipal
Fixation du montant des indemnités de déplacement durant le cycle de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la Commune de Paris nommés au titre du tour extérieur 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DRH 20
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 56.209 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 77
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à titre exceptionnel pour l’année 2007, en faveur de l’Union Départementale de Paris de l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.D.A.C.75 -, afin de financer les activités de l’association dans le cadre du 60ème anniversaire de sa création. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 22
Conseil municipal
Autoriser le Maire de Paris à signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 Passage de Flandre - 75019 Paris, afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux victimes”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPP 2
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg RESOLUX) (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 60
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 24, rue Emile Chaine et 26, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 36-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP de programmes d’acquisition - réhabilitation comportant : - 6 logements PLUS et 2 locaux commerciaux, 71, rue des Haies (20ème) ; - 6 logements PLUS et 1 local commercial, 100, rue des Haies (20ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 57-1°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 27
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 7ème arrondissement pour une animation commerciale dans le cadre de Noël 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Amicale Manin Sport Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 209
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.885 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistant du 17ème arrondissement - CLAACR 17 -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 38
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|