Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2016 (657)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (657)
Document
Débat (228)
Déliberation (429)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2016 SG 1 G - Versement de la cotisation 2016 à "Paris Métropole".
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 68 - Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association "Fontaine O Livres" (11e).
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une communication vers les propriétaires de logements vacants.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 3e Commission.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dénomination Gibran Khalil Gibran des pelouses des quais hauts du Front de Seine.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 26 - DRH G - Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services départementaux.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
-8
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
171.1ko
pdf
2016 DAE 272 - Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n° 6 du 08/01/2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux négociations des traités TAFTA et CETA. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la parcelle du 20, rue Levert (20e). Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la parcelle du 20, rue Levert (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAC 243 - DJS - Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Confluences" (20e).
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 79 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2015. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la banque HSBC. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 19 G - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
85.6ko
pdf
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
160.8ko
pdf
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux rémunérations des dirigeants et collaborateurs des bailleurs sociaux parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de "Paris-Habitat". Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un comité éthique inter-bailleurs de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux éléments de rémunération à la suite d'un licenciement.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux conditions de financement des ateliers socio-linguistiques (A.S.L.). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accompagnement socio-linguistique des adultes et au financement des centres sociaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux ateliers socio-linguistiques.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes PCF-FG et SOCA relatif à la résidence sociale Claude Tillier.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sauvegarde du centre de santé "Etudes et santé" 12, rue Viala.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25