500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2016 DAE 228 - Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association "Paris Europlace" pour le pôle de compétitivité "Finance Innovation" (1er).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 52-1° - Budget supplémentaire d'investissement municipal pour l'exercice 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au soutien à l'association "Vaincre l'autisme".

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 PP 26 - Approbation du compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016. -3

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. -5

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 42 G - Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 170 - Foire du Trône (12e) - Révision du règlement.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux inondations.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 14 - Convention de coopération avec le Département de la Seine-Saint-Denis, les EP de Territoire Plaine Commune et Terres d’Envol pour l’accompagnement de la candidature de Paris au JOP 2024.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la création d'un pass mobilité.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création d'un maillage de boîtes à livres jeunesse.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions d'accès à l'A.G.O.S.P.A.P., à l'A.P.S. et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-19 Question de M. Nicolas BONNET-OULALDJ et des élus du groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative à la résidence temporaire du Red Star Football Club au stade Jean Bouin.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 244 - DVD - Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la "fan zone" installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’U.E.F.A. Euro 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 40 - Z.A.C. "Clichy-Batignolles" (17e). - Principe de déclassement des lots n° 1 et n° 2. - Protocole de cession à "Paris Batignolles Aménagement". - Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'implantation d'un incubateur au sein du projet "Stream Building".

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal