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Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 66-1
Conseil municipal

Cession, à titre gratuit, d’un cheval de réforme à l’association Les amis des chats-Convention de don.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 79-1
Conseil municipal

2016 DAE 286 - Subvention (400.000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au cours individuels dans les conservatoires. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au rapport de l'IGVP relatif aux risques d'infraction sexuelle sur des mineurs.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 16 - Rapport d'observations définitives portant sur les marges de manœuvre financière - suivi des recommandations.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la "Fabrique culturelle".

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 244 - DVD - Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la "fan zone" installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’U.E.F.A. Euro 2016. (Suite).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 75 - DAC - Subventions (10.000 euros) à l’association "Inter-associative Lesbiennes Gais Bi et Trans (Inter-LGBT).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Hommage aux victimes de l'attaque terroriste survenu dans la ville d'Orlando, aux Etats-Unis.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 52 - Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux crédits du budget participatif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux transports collectifs pendant l'opération "Nuit Blanche". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au remboursement de la dette de l’État. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux dotations de l’État et à la péréquation. Lettre rectificative n° 1 déposée par l'Exécutif.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 52-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement municipal pour l'exercice 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la rémunération des agents vacataires effectuant les services d'interclasse et de goûter.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 53 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

-11

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

-7

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal