500 résultats
en réponse au V85 relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel.
Déliberation
V .173
Conseil municipal
relatif à la résidence sociale Claude Tillier.
Déliberation
V .175
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 28 relatif au traité TAFTA.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens.
Déliberation
V .150
Conseil municipal
Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP.
Déliberation
2016 DFA 80-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DFA 97-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de Paris-Habitat.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
relatif aux double cursus dans les conservatoires.
Déliberation
V .159
Conseil municipal
Foire du Trône (12e) - Révision du règlement
Déliberation
2016 DAE 170-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-2
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 14-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 13-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire du Service Technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DILT 11-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2016.
Déliberation
2016 DFA 53-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 55 780,73 euros.
Déliberation
2016 DVD 75-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux LUXOR, ISARNO, FRATELLINO et CORINTH MISRAL.
Déliberation
2016 DVD 85-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 56-1
Conseil municipal
22 rue Geoffroy l’Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DLH 46-1
Conseil municipal