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Compte Administratif

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 27-2
Conseil municipal

Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 32-1
Conseil municipal

Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 26-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 55 780,73 euros.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DVD 75-1
Conseil municipal

Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux LUXOR, ISARNO, FRATELLINO et CORINTH MISRAL.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DVD 85-1
Conseil municipal

Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 56-1
Conseil municipal

22 rue Geoffroy l’Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 46-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 66-1
Conseil municipal

Cession, à titre gratuit, d’un cheval de réforme à l’association Les amis des chats-Convention de don.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 79-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au Centre de veille opérationnelle.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en compte dans les marchés de la Ville de l'écart de rémunération au sein des entreprises.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un soutien aux forces de l'ordre.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 6 - Café, thé et sucre 100 % issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dissolution des mouvements impliqués dans les troubles à l'ordre public.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 92 G - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DILT 13 - DFA - Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 286 - Subvention (400.000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal