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ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°2 au traité de concession conclu avec la SEMAVIP
Déliberation
2016 DU 140-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre ouvert (18e)
Déliberation
2016 DAC 34-1
Conseil municipal
Convention d’occupation précaire de locaux avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation.
Déliberation
2016 DILT 19-1
Conseil municipal
Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2016 DFPE 34-1
Conseil municipal
Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société OREXPO
Déliberation
2016 DAE 285-1
Conseil municipal
16-20 rue de Petrelle (9ème) - remplacement de fenêtres - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 137-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-3
Conseil municipal
Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA
Déliberation
2016 DLH 111-2
Conseil municipal
Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 3-1
Conseil municipal
relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.
Déliberation
V .156
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique.
Déliberation
2016 DAC 387-1
Conseil municipal
Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er)
Déliberation
2016 DAE 228-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).
Déliberation
2016 DAC 336-1
Conseil municipal
relatif au paiement des vacations en centres de loisirs.
Déliberation
V .154
Conseil municipal
relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris.
Déliberation
V .143
Conseil municipal
relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus.
Déliberation
V .153
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 1 relatif à la banque HSBC.
Déliberation
V .138
Conseil municipal
Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot.
Déliberation
2016 DFPE 218-1
Conseil municipal
Subvention (56.908 euros) et avenant n°3 avec l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2016 DFPE 169-1
Conseil municipal