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Examen du budget supplémentaire de la Ville et du Département de Paris. (Suite).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au dispositif "l'Art pour grandir" dans les écoles.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au paiement des vacations en centres de loisirs.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 PP 27 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2015.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPE 11 - DFA - Budget annexe de l’Eau - Compte administratif 2015.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016. -4

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 85 - DRH - Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE - Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 49 - Convention en vue de la labellisation en tant que Maisons de services au public (M.S.A.P.) des Points d’information médiation multi services (P.I.M.M.S.).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 93 - Location de l'immeuble 52, rue des Cévennes (15e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. 2016 DLH 100 - Location de l’immeuble 122, rue Saint-Charles (15e) à la société "Immobilière 3F". - Bail emphytéotique.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la création d'un forfait muséal.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 31 G - Compte de gestion 2015 départemental du DRFiP.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. -4

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

-6

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Conventions et subventions au titre de l’animation locale (77.900 €) à 27 associations œuvrant dans les 10e, 13e, 18e 19e et 20e arrdts dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 57-1
Conseil municipal

Subvention (14.000 euros) à l’association Bastina pour le développement à Paris de balades urbaines autour de quartiers populaires en relation avec les migrations de la ville.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 68-1
Conseil municipal

Bourses de recherche sur la xénophobie et l'antisémitisme de la Ville de Paris : modification du jury

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 157-1
Conseil municipal