Débat-Délibs

Compte Administratif

JUIN 2016

Déliberation

2016 PP 27-2

Conseil municipal

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Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

JUIN 2016

Déliberation

2016 PP 32-1

Conseil municipal

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Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.

JUIN 2016

Déliberation

2016 PP 26-1

Conseil municipal

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au Centre de veille opérationnelle.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en compte dans les marchés de la Ville de l'écart de rémunération au sein des entreprises.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un soutien aux forces de l'ordre.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DFA 6 - Café, thé et sucre 100 % issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dissolution des mouvements impliqués dans les troubles à l'ordre public.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DASES 92 G - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DILT 13 - DFA - Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DASES 225 G - Subvention (112.000 euros) à l’association "F.N.A.R.S. Ile de France" pour le développement de missions de coordination territoriale dans le domaine de la veille sociale. Avenant à la convention 2015.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la lutte contre les allergies liées aux pollens.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DAC 30 - Subventions (442.500 euros), convention et avenant à convention pour deux structures de création et de diffusion du 11e arrondissement.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2015 DFA 19 G-1° - Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DFA 96 - États spéciaux d’arrondissement - Compte de gestion 2015 du DRFIP.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

2016 DPP 7 - Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2016

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Compte Administratif

Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au Centre de veille opérationnelle.

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en compte dans les marchés de la Ville de l'écart de rémunération au sein des entreprises.

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un soutien aux forces de l'ordre.

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.

2016 DFA 6 - Café, thé et sucre 100 % issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dissolution des mouvements impliqués dans les troubles à l'ordre public.

Compte rendu de la 1ère Commission.

2016 DASES 92 G - Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

2016 DILT 13 - DFA - Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.

2016 DASES 225 G - Subvention (112.000 euros) à l’association "F.N.A.R.S. Ile de France" pour le développement de missions de coordination territoriale dans le domaine de la veille sociale. Avenant à la convention 2015.

Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la lutte contre les allergies liées aux pollens.

2016 DAC 30 - Subventions (442.500 euros), convention et avenant à convention pour deux structures de création et de diffusion du 11e arrondissement.

2015 DFA 19 G-1° - Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016.

2016 DFA 96 - États spéciaux d’arrondissement - Compte de gestion 2015 du DRFIP.

2016 DPP 7 - Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités.

Suspension et reprise de la séance.

Suspension et reprise de la séance.

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Débat Delib

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Compte Administratif

Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.