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Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie A.
Déliberation
2012 DRH 83-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-2
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'ESPCI.
Déliberation
2012 DRH 36-1
Conseil municipal
Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie C.
Déliberation
2012 DRH 84-1
Conseil municipal
Signature des marchés de maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 88-1
Conseil municipal
Subvention (34.292 euros) et avenant avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).
Déliberation
2012 DFPE 159-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) au groupement d'intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 124-1
Conseil municipal
Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).
Déliberation
2012 DFPE 118-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Paris et l'Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l'actualisation de l'étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 54-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de l'équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants.
Déliberation
2012 DUCT 88-1
Conseil municipal
Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 11-1
Conseil municipal
Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 6-1
Conseil municipal
Marché sur appel d'offres ouvert pour le renouvellement du contrat d'assurance de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2012 DF 52-1
Conseil municipal
Convention et subvention à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement - Montant : 3.000 euros
Déliberation
2012 DPP 5-1
Conseil municipal
Subvention (57.534 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).
Déliberation
2012 DFPE 154-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Cimade Service Oecuménique d'Entraide (13e).
Déliberation
2012 DAC 287-1
Conseil municipal
Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e).
Déliberation
2012 DAC 219-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin rue du Chalet (10e).
Déliberation
2012 DEVE 59-1
Conseil municipal
Subventions (25.000 euros) et conventions avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).
Déliberation
2012 DAC 14-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).
Déliberation
2012 DAC 8-1
Conseil municipal