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Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).
Déliberation
2012 DJS 132-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).
Déliberation
2012 DJS 127-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).
Déliberation
V M89
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris
Déliberation
2012 DRH 48-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots séparés.
Déliberation
2012 DA 25-1
Conseil municipal
Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons
Déliberation
2012 DFPE 298-1
Conseil municipal
Subvention (65.453 euros) et avenant n°2 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e) .
Déliberation
2012 DFPE 161-1
Conseil municipal
Subvention (60.730 euros) et avenant n°3 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Necker (15e).
Déliberation
2012 DFPE 158-1
Conseil municipal
Modification du règlement du service public de l'eau à Paris.
Déliberation
2012 DPE 55-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché article 30 pour la gestion technique de l'espace glisse parisien (18e).
Déliberation
2012 DJS 345-1
Conseil municipal