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93 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, DF 12 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Suspension de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

en réponse au voeu n°15 : relatif aux subventions culturelles.

JUIN 2012
Déliberation
V M93
Conseil municipal

Contrat de transaction suite à jugement du tribunal administratif.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 19-1
Conseil municipal

5 - 2012, Souhaits de bienvenue.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux urgences de l’hôpital de l’Hotel-Dieu.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la santé des émissions des moteurs diesel dans l’agglomération parisienne. III - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et apparentés” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures prévues.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

94 - 2012, SG 161 - DPP 22 - Subvention et convention (14.578 euros) avec l’association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal