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Signature d'avenants aux marchés des Vacances Arc-en-Ciel.
Déliberation
2012 DASCO 112-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).
Déliberation
2012 DVD 23-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)
Déliberation
2012 DU 104-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-3
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e)
Déliberation
2012 DDEEES 122-1
Conseil municipal
Convention de financement avec la communauté d'agglomération Plaine Commune et protocole d'accord relatifs à la réalisation d'un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d'Aubervilliers
Déliberation
2012 DJS 381-1
Conseil municipal
Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche " et signature desdites conventions.
Déliberation
2012 SG 57-1
Conseil municipal
Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).
Déliberation
2012 DFPE 71-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération " Nuit Paris Jeunes".
Déliberation
2012 DJS 387-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 10-1
Conseil municipal
Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).
Déliberation
2012 DAC 24-1
Conseil municipal
Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE ,Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans)
Déliberation
2012 DAC 36-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-3
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).
Déliberation
2012 DAC 279-1
Conseil municipal
Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e)
Déliberation
2012 DAC 217-1
Conseil municipal
Indemnisation d'une société suite à l'allongement de la durée du chantier dans le cadre de l'opération de création d'un auvent et d'extension de la cour de l'école élémentaire 18, rue d'Oran (18e).
Déliberation
2012 DPA 63-1
Conseil municipal
Subvention (121.290 euros) et avenant n°3 à l'association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2012 DFPE 245-1
Conseil municipal
Subvention (87.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).
Déliberation
2012 DFPE 202-1
Conseil municipal