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Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 327-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Concordia (17e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 324-1
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-1
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-3
Conseil municipal

relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.

JUIN 2012
Déliberation
V M91
Conseil municipal

relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.

JUIN 2012
Déliberation
V M90
Conseil municipal

Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 46-1
Conseil municipal

Remboursement de frais de stage d'une élève du lycée Lucas de Néhou (5e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 88-1
Conseil municipal

38 - 2012, VI - Question d’actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris, relative aux dernières évolutions et les perspectives du projet “Tour Triangle” à la porte de Versailles.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, DJS 381 - Convention de financement avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune et protocole d’accord relatifs à la réalisation d’un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d’Aubervilliers.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

79 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif. (Suite).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’organisation d’assises pour le sport parisien.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

68 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la dette de l’Etat à l’égard de la Ville.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

85 - 2012, DUCT 43 - Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d’initiatives citoyennes locales.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Félicitations.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

64 - 2012, SG 153 - DAC 506 - Réorganisation de la gestion des musées de la Ville de Paris et création d’un établissement public des musées.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

58 - 2012, DGRI 14 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l’association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal