500 résultats
Approbation du compte administratif pour l'année 2011et résultats de l'exercice 2011 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 35-2
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.
Déliberation
2012 DJS 247-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).
Déliberation
V M89
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris
Déliberation
2012 DRH 49-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à l'entretien des équipements de vidéosurveillance du trafic du Boulevard périphérique et de Paris intramuros.
Déliberation
2012 DVD 117-1
Conseil municipal
Demande d'autorisation formulée par Ports de Paris, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), en vue de réaliser les dragages d'entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).
Déliberation
2012 DPE 53-1
Conseil municipal
Marché pour la réalisation d'études techniques et financières relatives à l'aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e).
Déliberation
2012 DF 60-1
Conseil municipal
Subvention (157.780 euros) et avenant n° 3 avec l'association LA PASSERELLE (13e) pour la halte-garderie Outremer (13e).
Déliberation
2012 DFPE 125-1
Conseil municipal
Subvention (115.090 euros) et avenant n°3 avec l'association A Tout Petits Pas (17e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2012 DFPE 149-1
Conseil municipal
Subvention (150.746 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).
Déliberation
2012 DFPE 133-1
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) par l'association PODIUM JEUNES STYLISTES pour l'organisation du concours national de la mode.
Déliberation
2012 DDEEES 115-1
Conseil municipal