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Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " C'étaient des enfants "
Déliberation
2012 DICOM 12-1
Conseil municipal
Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 91-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l' association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et Côte d'Ivoire).
Déliberation
2012 DGRI 39-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (110.000 euros) avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation
2012 DGRI 20-1
Conseil municipal
Subvention et convention (28.000 euros) avec l'association IRFED Europe (13e).
Déliberation
2012 SG 12-1
Conseil municipal
Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.
Déliberation
2012 DGRI 17-1
Conseil municipal
Subvention (38.000 euros) et convention avec la LICRA au titre des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations..
Déliberation
2012 DPVI 62-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association Poudre de sourire (11e).
Déliberation
2012 SG 100-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec le Comité Départemental de Paris de Football (13
Déliberation
2012 DJS 70-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e.
Déliberation
2012 DJS 111-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).
Déliberation
2012 DJS 131-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e).
Déliberation
2012 DJS 110-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation du TEP par gazon synthétique sablé et frontons multisports du CS Elisabeth, 7/15 avenue Paul Appell (14e).
Déliberation
2012 DJS 363-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d'une rampe supplémentaire au skate du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d'Ocagne (14e).
Déliberation
2012 DJS 362-1
Conseil municipal
relatif aux bandes cyclables dans le 20ème.
Déliberation
V M99
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).
Déliberation
2012 DJS 361-1
Conseil municipal
Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 63-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels micro-informatiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 40-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l'information.
Déliberation
2012 PP 41-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 25 : relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif "Actions Collégiens".
Déliberation
V M96
Conseil municipal