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89 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au Conseil Interdépartemental de la Santé et de la Protection Animales.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

99 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2012-13 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

63 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

37 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux subventions aux associations.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

93 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, DF 12 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Suspension de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

en réponse au voeu n°15 : relatif aux subventions culturelles.

JUIN 2012
Déliberation
V M93
Conseil municipal

Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16 e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 111-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 126-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DVD 145-1
Conseil municipal

62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

100 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, DGRI 18 - Subvention et convention (55.000 euros) avec l’association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal