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67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif la prolongation de l’arrêté 2011-00914 pris par le Préfet de police le 30 novembre 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

86 - 2012, DUCT 44 - Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l’information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien au mouvement étudiant québécois.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, DAC 364 - Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l’association Le Musée en Herbe (1e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée au Musée en Herbe.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

48 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux moyens disponibles pour les préemptions pour le logement social.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

97 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

16 - 2012, DPE 33 - DF 15 - Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

19 - 2012, DPE 36 - DF 20 - Compte de gestion du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 136-1
Conseil municipal

80 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la protection des consommateurs vis-à-vis des taxis parisiens.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

49 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

52 - 2012, SG 57 - Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international “Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche” et signature desdites conventions.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

92 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mesures d’urgence de régularisation des sans papiers. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal