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Subvention (5.000 euros) à l'association " Apprendre Autrement " (8e) pour permettre à des jeunes handicapés mentaux de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.
Déliberation
2012 DASCO 82-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) et convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e).
Déliberation
2012 DJS 120-1
Conseil municipal
Subvention (216.666 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Figuier (4e) pour sa crèche collective.
Déliberation
2012 DFPE 196-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10.000 euros) avec Roc 14 (14e).
Déliberation
2012 DJS 83-1
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).
Déliberation
2012 DJS 360-1
Conseil municipal
Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 45-1
Conseil municipal
Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).
Déliberation
2012 DU 79-1
Conseil municipal
Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 45-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).
Déliberation
2012 DLH 19-1
Conseil municipal
Transfert au profit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à Domaxi pour le financement d'un programme de construction d'un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).
Déliberation
2012 DLH 35-1
Conseil municipal
Construction d'un gymnase de type C et d'une salle de sport en structure légère Stade Suchet 25 Avenue Maréchal Franchet d'Esperey (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable.
Déliberation
2012 DPA 37-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'OPAH copropriété des Épinettes dans le 17e arrondissement et modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour l'amélioration de l'habitat.
Déliberation
2012 DLH 112-1
Conseil municipal
Construction d'un gymnase de type C au stade Géo André, 2, rue du Commandant Guilbaud (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2012 DPA 36-1
Conseil municipal
Subvention et convention (14.578 euros) avec l'association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).
Déliberation
2012 SG 161-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 43 : relatif à l’hébergement d’urgence.
Déliberation
V M104
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 76-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en réparation d'un préjudice subi au cours d'une visite de chantier.
Déliberation
2012 DPA 60-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal