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18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la santé des émissions des moteurs diesel dans l’agglomération parisienne. III - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et apparentés” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures prévues.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

94 - 2012, SG 161 - DPP 22 - Subvention et convention (14.578 euros) avec l’association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, DLH 19 - Location par bail emphytéotique, au profit de la R.I.V.P., de l’immeuble communal 69 rue des Haies (20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente du parc social.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions versées par la Direction des Affaires culturelles. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux “voies privées ouvertes”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif aux bandes cyclables dans le 20e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

96 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, et de personnalités qualifiées dans divers organismes.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d’exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, DILT 9 - DF 22 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

Subvention et avenant à convention (78 500 euros) avec l'association Enfances au cinéma (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 SG 102-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant n°2 au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma- François Truffaut.

JUIN 2012
Déliberation
2012 SG 155-1
Conseil municipal

Subventions (674.000 euros) et conventions, une avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France et quatorze avec les associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 148-1
Conseil municipal

Maintenance du progiciel de gestion du compte famille AXELNET et réalisation de prestations associées

JUIN 2012
Déliberation
2012 DSTI 13-1
Conseil municipal

Subvention (89.136 euros) et avenant n°3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 157-1
Conseil municipal

Subvention (64.815 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 117-1
Conseil municipal

Subvention (83.203 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 116-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l'année 2012.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 50-1
Conseil municipal

Subvention (14.974 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 94-1
Conseil municipal