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Subvention et convention (130.000 euros) avec l'association Solidarité Sida (11e).
Déliberation
2012 DASES 14-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Arts Compétence pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 15-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Réseau Africain de l'Education pour la Santé (RAES France) (7e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Sénégal).
Déliberation
2012 DGRI 22-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e).
Déliberation
2012 DAC 517-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).
Déliberation
2012 SG 104-1
Conseil municipal
relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.
Déliberation
V M94
Conseil municipal
réponse au voeu n° 31 : relatif aux aires piétonnes Montorgueil et les Halles.
Déliberation
V M100
Conseil municipal
Subvention (21.500 euros) et convention avec l'association Crysalis pour la réalisation de travaux de sécurisation et de rénovation d'un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e) .
Déliberation
2012 DPVI 97-1
Conseil municipal
Subvention (62.000 euros) à la SIEMP, bailleur social, pour la réalisation de travaux de rénovation du local sis 2, bis rue Bourchardon (10e).
Déliberation
2012 DPVI 104-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20eme.
Déliberation
V M101
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec Rugby Club Paris 15.
Déliberation
2012 DJS 123-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).
Déliberation
2012 DASCO 76-1
Conseil municipal
relatif à la dette de l’Etat à l’égard de la Ville.
Déliberation
V M95
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e).
Déliberation
2012 DLH 7-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 38-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).
Déliberation
2012 DLH 80-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Prêt à Réhabilitation à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement de travaux d'amélioration d'une partie de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 109-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 40 : relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne.
Déliberation
V M102
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de la SEMAPA de six emprises de voirie rue Françoise Dolto et Elsa Morante (13e), dans le cadre de la ZAC Paris Rive Gauche.
Déliberation
2012 DU 134-1
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-2
Conseil municipal