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Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 338-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Ere de Jeu (4e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DUCT 102-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 325-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal

Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal

relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).

JUIN 2012
Déliberation
V M89
Conseil municipal

en réponse au voeu n°15 : relatif aux subventions culturelles.

JUIN 2012
Déliberation
V M93
Conseil municipal

Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 46-1
Conseil municipal

Remboursement de frais de stage d'une élève du lycée Lucas de Néhou (5e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 88-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 136-1
Conseil municipal