500 résultats
Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.
Déliberation
2012 DJS 247-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-3
Conseil municipal
relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.
Déliberation
V M91
Conseil municipal
relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.
Déliberation
V M90
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 10-2
Conseil municipal
Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2012 DAC 33-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e).
Déliberation
2012 DAC 163-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-4
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-6
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).
Déliberation
2012 DUCT 104-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e).
Déliberation
2012 DAC 64-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Entr'aide (19e) au titre des Fonds du Maire.
Déliberation
2012 DUCT 97-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire.
Déliberation
2012 DUCT 126-1
Conseil municipal
Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 11-1
Conseil municipal
Compte de gestion 2011 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation
2012 DF 13-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-7
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-5
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Les Athévains (4e).
Déliberation
2012 DAC 6-1
Conseil municipal