500 résultats
Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).
Déliberation
2012 DJS 132-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).
Déliberation
2012 DJS 127-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-3
Conseil municipal
relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.
Déliberation
V M91
Conseil municipal
relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.
Déliberation
V M90
Conseil municipal
Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour des prestations de sondages géotechniques et d'étude de pollution des sols, en 3 lots séparés
Déliberation
2012 DA 23-1
Conseil municipal
Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l'appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l'opération Moins de déchets dans le 11e.
Déliberation
2012 DPE 42-1
Conseil municipal
Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation
2012 DFPE 163-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 118-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association LARTEFACT pour le projet Paris Street Art (64000 PAU).
Déliberation
2012 DDEEES 98-1
Conseil municipal
Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).
Déliberation
2012 DU 141-1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)
Déliberation
2012 DU 104-2
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires en coton équitable destinés aux agents de la Ville de Paris, en deux lots séparés.
Déliberation
2012 DILT 10-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du résau d'assainissement parisien.
Déliberation
2012 DPE 39-1
Conseil municipal
Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.
Déliberation
2012 DFPE 173-1
Conseil municipal
Subvention (122.420 euros) et avenant n°3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2012 DFPE 153-1
Conseil municipal
Subvention (1.700 euros) à l'association Verneuil village pour les illuminations de fin d'année 2011 (7e).
Déliberation
2012 DDEEES 129-1
Conseil municipal