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Subvention (15.000 euros) à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +.
Déliberation
2012 DPVI 96-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e).
Déliberation
2012 DJS 115-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e).
Déliberation
2012 DJS 110-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).
Déliberation
2012 DJS 127-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e).
Déliberation
2012 DLH 7-1
Conseil municipal
Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 39-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 38-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).
Déliberation
2012 DLH 80-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Prêt à Réhabilitation à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement de travaux d'amélioration d'une partie de son patrimoine.
Déliberation
2012 DLH 109-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 40 : relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne.
Déliberation
V M102
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de la SEMAPA de six emprises de voirie rue Françoise Dolto et Elsa Morante (13e), dans le cadre de la ZAC Paris Rive Gauche.
Déliberation
2012 DU 134-1
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-2
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 89-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'OPAH copropriété des Épinettes dans le 17e arrondissement et modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour l'amélioration de l'habitat.
Déliberation
2012 DLH 112-1
Conseil municipal
Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.
Déliberation
2012 DUCT 43-1
Conseil municipal
relatif au dispositif "Pass Jeunes".
Déliberation
V M88
Conseil municipal
Réforme de la taxe locale sur la publicité extérieure
Déliberation
2012 DU 179-1
Conseil municipal
Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16 e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.
Déliberation
2012 DDEEES 111-1
Conseil municipal