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Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 10-3
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Mom'Frenay pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 12e arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPP 7-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) et convention ave l'association Espérance Paris 19 au titre des Fonds du Maire.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DUCT 127-1
Conseil municipal

Subvention (3.600 euros) à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 218-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Papier Gaché (20e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 273-1
Conseil municipal

Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2011.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 37-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Eau - Approbation du compte de gestion 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 36-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 186-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 482-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à Les Commun'Arts (11e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 162-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 345-1
Conseil municipal

Subvention (42.500 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 352-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Khiasma (93260 Les Lilas).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 374-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 357-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association des Artistes du 5e (5e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 457-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à Musaïques (92400 Courbevoie)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 411-1
Conseil municipal

Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Office public de l’habitat de Paris « Paris Habitat OPH » (Conseil d’administration).

JUIN 2012
Déliberation
R.15
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 2-3
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Assainissement - Approbation du Compte Administratif 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 33-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) avec 2ème avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (CRDP) (6è).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 78-1
Conseil municipal