500 résultats
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).
Déliberation
2012 DLH 2-2
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux et autorisations administratives d'urbanisme pour la remise en état des réseaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).
Déliberation
2012 DEVE 98-1
Conseil municipal
Subvention (900 euros) à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e).
Déliberation
2012 DAC 382-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association Percussion Art (13e).
Déliberation
2012 DJS 304-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Au Tour du Canal de l'Ourcq- A.T.C.O. (20e).
Déliberation
2012 DAC 343-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e)
Déliberation
2012 DAC 403-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à Visiofoot (11e
Déliberation
2012 DJS 328-1
Conseil municipal
Subvention et convention (45.650 euros) avec l'association agronomes et vétérinaires sans frontières (69007) pour un projet de gestion concertée de l'eau du bassin versant Chambo en Equateur.
Déliberation
2012 DGRI 50-1
Conseil municipal
Subvention (400.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (9e)
Déliberation
2012 DAC 398-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) à la Fondation Culture et Diversité, à l'association La Chance aux concours au titre de la lutte contre les discriminations
Déliberation
2012 DPVI 88-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Clowns sans Frontières (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Afrique du sud).
Déliberation
2012 DGRI 38-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association PLAN International France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.
Déliberation
2012 DGRI 46-1
Conseil municipal
Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 91-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l' association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et Côte d'Ivoire).
Déliberation
2012 DGRI 39-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (110.000 euros) avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.
Déliberation
2012 DGRI 20-1
Conseil municipal
Subvention et convention (28.000 euros) avec l'association IRFED Europe (13e).
Déliberation
2012 SG 12-1
Conseil municipal
Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.
Déliberation
2012 DGRI 17-1
Conseil municipal
Subvention (38.000 euros) et convention avec la LICRA au titre des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations..
Déliberation
2012 DPVI 62-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'association Poudre de sourire (11e).
Déliberation
2012 SG 100-1
Conseil municipal
relatif aux "voies privées ouvertes".
Déliberation
V M98
Conseil municipal