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103 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 141-1
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 104-2
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires en coton équitable destinés aux agents de la Ville de Paris, en deux lots séparés.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DILT 10-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du résau d'assainissement parisien.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 39-1
Conseil municipal

Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 173-1
Conseil municipal

Subvention (122.420 euros) et avenant n°3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 153-1
Conseil municipal

Subvention (1.700 euros) à l'association Verneuil village pour les illuminations de fin d'année 2011 (7e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 129-1
Conseil municipal

Tarifs de restauration pour les adultes de l'école d'arts appliqués Boulle.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 106-1
Conseil municipal

Approbation du principe de la distribution de la solution ODS, actuellement détenue par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre

JUIN 2012
Déliberation
2012 DSTI 21-1
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 10-2
Conseil municipal

Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 33-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 163-1
Conseil municipal

Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 117-4
Conseil municipal

Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 117-6
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DUCT 104-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 64-1
Conseil municipal