500 résultats
Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 10-2
Conseil municipal
Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2012 DAC 33-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e).
Déliberation
2012 DAC 163-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-4
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-6
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).
Déliberation
2012 DUCT 104-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e).
Déliberation
2012 DAC 64-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Entr'aide (19e) au titre des Fonds du Maire.
Déliberation
2012 DUCT 97-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire.
Déliberation
2012 DUCT 126-1
Conseil municipal
Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 11-1
Conseil municipal
Compte de gestion 2011 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation
2012 DF 13-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-7
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-5
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Les Athévains (4e).
Déliberation
2012 DAC 6-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e).
Déliberation
2012 DAC 230-1
Conseil municipal
Subvention (1.980 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e).
Déliberation
2012 DAC 220-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association EthnomusiKa (13).
Déliberation
2012 DAC 318-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention triennale 2011-2013 passée avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la fête du quartier de la Goutte d'Or (18e)
Déliberation
2012 DAC 425-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).
Déliberation
2012 DLH 2-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Assainissement - Approbation du compte de gestion 2011
Déliberation
2012 DPE 34-1
Conseil municipal