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Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie A.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 83-1
Conseil municipal

Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 180-2
Conseil municipal

Modification de délibération fixant les règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'ESPCI.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 36-1
Conseil municipal

Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie C.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 84-1
Conseil municipal

Signature des marchés de maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DVD 88-1
Conseil municipal

Subvention (34.292 euros) et avenant avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 159-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) au groupement d'intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 124-1
Conseil municipal

Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 118-1
Conseil municipal

Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Paris et l'Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l'actualisation de l'étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 54-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité manipulateur de laboratoire.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 77-1
Conseil municipal

Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris

JUIN 2012
Déliberation
2012 DA 24-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DVD 143-1
Conseil municipal

Budget supplémentaire de la Ville pour 2012 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 14-1
Conseil municipal

Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la communauté d'agglomération d'Est Ensemble et à la Ville de Montreuil

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 64-1
Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l'entretien du raccordement du réseau d'assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l'ovoïde n° XI du SIAAP.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 56-1
Conseil municipal

Subvention (397 616 euros) et avenant n°3 à l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la crèche collective (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 193-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (12e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 97-1
Conseil municipal

Convention constitutive de l'autorisation du raccordement du jardin d'Acclimatation (16e) au réseau Wifi de la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DSTI 25-1
Conseil municipal

Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPP 11-1
Conseil municipal

Compte de gestion 2011 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 13-1
Conseil municipal