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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Vitrine", 14, boulevard Edgar-Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 56
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 118
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des Jeunes Parisiens", dont le siège social est situé 9, rue Mulhouse (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 214
Conseil municipal

Approbation du principe d'aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie, relatif à l'aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de Justice et du Droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de Justice et du Droit. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUIN 2004
Déliberation
2004 AJ 7
Conseil municipal

Compte administratif des Transports automobiles municipaux de 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 27
Conseil municipal

Approbation du principe de conclusion d'un contrat de transaction avec la société AVENANCE ENSEIGNEMENT - SANTE pour le règlement du litige relatif à la gestion et à la prise en charge des impayés des familles dans le cadre du traité d'affermage de la restauration scolaire du 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37 rue Jacob (6e) dans le cadre d'une convention pluriannuelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Concert spirituel" une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 20
Conseil municipal

Vœu concernant les séances au Conseil de Paris consacrées aux questions orales.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 137
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 20-3°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 17ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie,15, Cité Lemercier (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 116
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte/18, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 89
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue le 30 août 2002 avec la R.I.V.P, portant sur la réalisation de travaux complémentaires dans l'immeuble communal situé 9 rue Cadet (9e), dans le cadre de l'installation de la Commission du Vieux Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés" à Paris ,signé avec le groupement solidaire SEGEX/RAZEL RNF/J.FAYOLLE et Fils, en raison des changements intervenus au sein de la société RAZEL RNF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 149
Conseil municipal

Vœu relatif à l'appel à participation lancé par Art public contemporain pour Nuit Blanche 2004.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 122
Conseil municipal

Vœu relatif à la passation d'une convention entre la Ville de Paris et la société BMS concernant l'introduction du système Monéo pour le paiement du stationnement.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 130
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 277
Conseil municipal

Subvention à l'Association de formation et d'éducation pour la jeunesse, 8, rue Jean-Nicot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 297
Conseil municipal