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Attribution d'une subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite "Union R.E.M.P.ART", 1, rue des Guillemites (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 219
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes -75019 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 25
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 76
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil municipal

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 80
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 72
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs à usage social, 33 logements locatifs à usage social construction-démolition, 18 logements locatifs sociaux, deux locaux d'activité et 73 places de stationnement, situé dans le groupe "Joseph Bédier", 15-23, rue Claude Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC d'une demande de permis de construire, en vue de la construction des 66 logements sociaux. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 163
Conseil municipal

Nouvelles technologies de l'information et de la communication - Création et modalités d'attribution du label "Parvi dans les quartiers politique de la ville" (Paris Ville Numérique). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 52
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 213
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam", prévoyant une subvention de fonctionnement à cette association (5e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 79
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour les travaux et fournitures relatifs à la protection de la voie publique contre les crues à Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 178
Conseil municipal

Approbation du principe d'aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché de travaux de voirie, relatif à l'aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de Justice et du Droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de Justice et du Droit. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUIN 2004
Déliberation
2004 AJ 7
Conseil municipal

Compte administratif des Transports automobiles municipaux de 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 27
Conseil municipal

Approbation du principe de conclusion d'un contrat de transaction avec la société AVENANCE ENSEIGNEMENT - SANTE pour le règlement du litige relatif à la gestion et à la prise en charge des impayés des familles dans le cadre du traité d'affermage de la restauration scolaire du 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37 rue Jacob (6e) dans le cadre d'une convention pluriannuelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Concert spirituel" une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 20
Conseil municipal

Vœu concernant les séances au Conseil de Paris consacrées aux questions orales.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 137
Conseil municipal