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Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché n° S.5.02.15 du 3 juillet 2002 conclu avec l'atelier BRUNEL, architecte mandataire et le cabinet COLLIN fixant le coût prévisionnel définitif des travaux, la nouvelle rémunération de la maîtrise d'œuvre, précisant l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux et modifiant la répartition du forfait de rémunération entre cotraitants dans le cadre de la maîtrise d'œuvre pour l'isolation des façades et réfection de l'étanchéité des terrasses du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 1, rue des Haies à Villemonble (Seine-Saint-Denis). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 65
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Tremplin Théâtre des 3 Frères" une convention annuelle d'objectif dans le cadre de ses actions de prévention de la délinquance. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPP 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 02/25020 signé avec la société "Francilia" relatif à la construction d'une école polyvalente de 11 classes sise 11, rue Pajol (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 138
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 22 octobre 2003 avec l'association "Petit Concept" pour le fonctionnement de la crèche collective "Petit Concept" située à la même adresse en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 41
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'Union Amicale pour la Mémoire du Monde Combattant et des Victimes de Guerres des personnels des administrations de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 135
Conseil municipal

Subvention à l'association "Association pour la Défense des Familles et de l'Individu - ADFI" (18e) pour son action d'aide aux victimes d'organisations sectaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 66
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association International Network of Cities of Asylum (I.N.C.A.) - Réseau International des Villes Refuges, sise 1 allée Georges Leblanc - 93300 AUBERVILLIERS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 48
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 69
Conseil municipal

Vœu relatif à la nécessité d'une communication du Maire de Paris et du Préfet de police de Paris concernant la lutte contre la pollution de l'air.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 131
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 63
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien du réseau des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville de Paris et de l'Assistance publique.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution à l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert", 4 bis, cité Véron (18e) d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 18
Conseil municipal

Approbation d'un protocole d'accord pour indemnisation entre la Compagnie des Bateaux Parisiens et la Ville de Paris, suite à un accident ayant provoqué des dégâts au pont Sully (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet" 30, rue Cabanis (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 225
Conseil municipal

Subvention à l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" 5, rue du Moulin Vert (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 163
Conseil municipal

Subvention à l'Association Française d'Astronomie (A.F.A.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 72
Conseil municipal

Approbation du principe de poursuite de réalisation des travaux de construction d'un centre musical 1-3, rue de Fleury (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la modernisation de dix postes de transformation du boulevard périphérique (éclairage). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 106
Conseil municipal

Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. de signer le marché de contrôle d'accès concernant l'étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l'étude et la reconstruction d'une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d'un bassin d'initiation dans l'enceinte du centre sportif Edouard-Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 336
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 66
Conseil municipal