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Création d'un parc paysager sur le secteur Clichy Batignolles (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement : François GRETHER, architecte urbaniste mandataire, Jacqueline OSTY, paysagiste, Omnium Général d'Ingénierie, Bureau d'Etudes Techniques. - Approbation des modalités d'attribution des marché sur appels d'offres ouverts pour la passation de prestations intellectuelles ; de mission de contrôle technique ; d'organisation pilotage et coordination des études et des travaux ; de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et d'assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 52
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 2-32) dépendant de l'immeuble situé 16/24 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 89
Conseil municipal

Vœu sur la disparition du journaliste Guy-André Kieffer.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 125
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une crèche collective sise 296 bis-308, rue Lecourbe (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 154
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 216
Conseil municipal

Processus de revente à l'AP-HP de Paris de biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au Plan d'Occupation des Sols en faveur de cet établissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 12
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 266
Conseil municipal

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2002 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 89
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 16
Conseil municipal

Vœu relatif aux modalités de la consultation des Parisiens et des Franciliens sur le réaménagement du quartier des Halles.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 115
Conseil municipal

Vœu pour que le titre de la citoyenne d'honneur de la Ville de Paris soit décerné à Mme Aung San Suu KYI.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 126
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations de services d'enquêtes de circulation sur le réseau viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 121
Conseil municipal

Vœu visant à perpétrer la mémoire du Grand Rabbin KAPLAN.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Comité de Paris de la Fédération Sportive et gymnique du travail". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 178
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale" 94 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 65
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Pépinière Mathis", 7-9, rue Mathis (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDATC 58
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 57
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'Avenir du Futur'e", 20, rue du Clos (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 158
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 88
Conseil municipal

Approbation du principe de lancement d'un appel d'offres ayant pour objet la livraison de fournitures scolaires, articles pour travaux manuels, arts plastiques et artistiques nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux activités périscolaires, au Bureau des Bibliothèques et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible deux fois par reconduction expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 88
Conseil municipal