500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 90
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 17
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 3 rue du Helder (9e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 115-3°
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 68
Conseil municipal

Vœu relatif aux missions des ASP et des agents de la Ville de Paris chargés d'un service de police.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 132
Conseil municipal

Vœu relatif au fonctionnement du SAMU SOCIAL situé 66 boulevard Richard Lenoir (11e).

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 141
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de parkas marines destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 208
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la S.A. EXACO Cabinet Conseil. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 44
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 104
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2002. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 18
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres pour la maintenance, le dépannage les réparations et les améliorations des installations de rafraîchissement dans les établissements municipaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 144
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un ascenseur handicapés à l'Université, Faculté UER René Descartes, 12, rue de l'École-de-Médecine (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 145
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'HLM "Le logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e).

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 110
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 238
Conseil municipal

Compte de gestion pour 2003, du Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cinéfondation". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 53
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Acte 6", dont le siège social est situé 10-12, avenue Rachel (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 57
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 246
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 14
Conseil municipal