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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles n° 04/23-015 conclu avec l'entreprise individuelle CHRISTOPHE MASSON, au profit de la société COORDINATION MANAGEMENT MANAG. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 62
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 102
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 309
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 58
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 67
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2003. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Région Ile-de-France pour le versement d'une subvention en vue de la réalisation de l'opération d'aménagement des cryptes de l'église Sainte-Anne de la Butte-aux-Cailles (13e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec à la Ligue Ile-de-France de basket ball pour la mise en place de manifestations sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif "ateliers bleus sportifs". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 285
Conseil municipal

Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente destinés à la vente d'objets dérivés sur le parcours Paris-Plage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DGIC 12
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association des Elèves Ingénieurs de la Ville de Paris (AEIVP), 1, rue Thénard (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 55
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 76
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 208
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Projets 19", 5, place Armand-Carrel (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDATC 65
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 8.000 euros à l'association "Explosion Cultural Latina" située 15, rue Bargue (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDATC 94
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'"Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 162
Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Paris d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 281
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la RATP", 18, rue Vézelay (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 270
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 83
Conseil municipal