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Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam", prévoyant une subvention de fonctionnement à cette association (5e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 79
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour les travaux et fournitures relatifs à la protection de la voie publique contre les crues à Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 178
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 56
Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Lilas" (19e et 20e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 171
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché négocié de maîtrise d'œuvre après concours avec le groupement B. ROPA, mandataire et M. MIZRAHI dans le cadre de l'opération de restructuration et extension du groupe scolaire 31/35, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 129
Conseil municipal

Cession de gré à gré à l'Association de la protection de la Villa des Ternes du terrain communal situé 3, avenue de Verzy (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 66
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de mise en sécurité de l'équipement Dépôt des Oeuvres d'Art, 1 rue Jean Mazet, 94000 IVRY/SEINE. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 196
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Théodore Herzl".

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 117
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché de maintenance de photocopieurs de marque Canon (format A2) (lot n°1) souscrit avec Canon Ile de France SAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 31
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 13
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en direction des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 215
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 25
Conseil municipal

DDEE 78 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 12 logements PLS situé 66- 70, rue Crozatier (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 56-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Conseils de Familles" une convention d'équipement et une convention de fonctionnement pour la création d'un lieu d'accueil et d'entraide pour les parents de jeunes enfants, 8, rue Riesener (12e). - Attribution à l'association, dans le cadre de ces conventions, d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 34
Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 18ème arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 280
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert, pour l'acquisition et l'aménagement par les T.A.M. de quatre Bus nature, en deux lots séparés, pour la D.P.J.E.V. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 18
Conseil municipal

Modification de la délibération D1551-3° du 27 octobre 1981 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 30
Conseil municipal

Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 79-2°
Conseil municipal