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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Calypsociation" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPP 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser aux copropriétés du 219/221 et du 223, rue Saint Martin les frais avancés pour la réalisation de travaux de mise en sécurité et de ravalement du mur mitoyen de l'école élémentaire située 211, rue Saint Martin (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 50
Conseil municipal

Approbation de la méthode pour la Qualité Environnementale dans le Grand Projet de Renouvellement Urbain. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT, Mme Martine DURLACH, MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 127
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 565.000 euros TTC pour financer la réalisation de courants forts et de courants ondulés - remise en conformité du TGBT sis 12/14, quai de Gesvres (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 60
Conseil municipal

Vœu relatif à l'économie solidaire.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 113
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 55
Conseil municipal

Z.A.C. "Gare de Rungis" (13e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale du 20e arrondissement qui sera implantée Z.A.C. "Porte des Lilas", lot "K", rue Paul Meurice et rue des Frères-Flavien (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché ci-dessus. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 133
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fournitures courantes et de services "système de priorité au tramway, contrôleurs de carrefour à feux" dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 61
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la construction d'un poste de transformation électrique sur le site d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 61
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 65
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique en Sorbonne - Chœur et orchestre de l'université Paris-Sorbonne" (18e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 3
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Paris, là-bas", sise5 rue Cauchois - 75018 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 21
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 70
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert européen, en trois lots, et de conclure les marchés relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et des grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 50
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'équipement avec l'association "Marie de Miribel pour la petite enfance" pour la création d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type halte-garderie de 10 places et d'une crèche familiale de 45 places au 14 boulevard Gouvion Saint Cyr (17e). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 149.466 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 25
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 79-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Benkadi Afema 20" une convention annuelle d'objectif. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPP 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'Association sportive de la police de Paris (ASPP) et avec la Préfecture de police. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'A.S.P.P. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPP 11
Conseil municipal