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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 00/26-066 signé avec la SARL ARCHITECTURE STUDIO, en vue de la réalisation d'une école maternelle de huit classes au 34, rue Sarrette (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 162
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du lieu d'appel "Breteuil" situé face au 29 avenue de Breteuil (7e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 36
Conseil municipal

Vœu concernant l'avenir des médiateurs socio-culturels des bibliothèques de Paris.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 124
Conseil municipal

Attributon de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1.300 euros en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 10ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 132
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Création numérique, mémoire et identités", 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 231
Conseil municipal

Octroi d'une aide d'urgence à M. PROUST, suite au décès de son fils Marius en classe de découverte. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 121
Conseil municipal

Maintien au profit de la société anonyme H.L.M. "SAGECO" de garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'H.L.M. "EFIDIS" et "ABEILLE" pour le financement de logements sociaux.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d'emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la restriction de la circulation des 4x4 à Paris.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert concernant la fourniture et pose de matériels de barrage et d'information pour la fermeture de certaines voies dans Paris intra-muros et dans le bois de Vincennes, dans le cadre des opérations "Paris-Respire", et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 138
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 47
Conseil municipal

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-3°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite "Union R.E.M.P.ART", 1, rue des Guillemites (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 219
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération d'Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF), 8, rue de Nantes -75019 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 25
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 76
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil municipal

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 80
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 72
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs à usage social, 33 logements locatifs à usage social construction-démolition, 18 logements locatifs sociaux, deux locaux d'activité et 73 places de stationnement, situé dans le groupe "Joseph Bédier", 15-23, rue Claude Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC d'une demande de permis de construire, en vue de la construction des 66 logements sociaux. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 163
Conseil municipal

Nouvelles technologies de l'information et de la communication - Création et modalités d'attribution du label "Parvi dans les quartiers politique de la ville" (Paris Ville Numérique). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 52
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 213
Conseil municipal