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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert, en quatre lots dissociables, pour la fourniture de matériels de micro-informatique, de logiciels, de prestations de services relative au postes de travail, de petits matériels et de prestations de maintenance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DSTI 35
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques de la direction de la voirie et des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 129
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de Gestion d'Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places intégrée à un immeuble de logements, 1, allée Verte (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la non-réalisation de parkings impasse Barrier et à leur compensation, conformément à la réglementation.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 143
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution à la société DIGITECH d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet s'assurer la maintenance du progiciel CITY 2 - édité et diffusé par la société DIGITECH - et la réalisation de prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DSTI 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 74 marchés relatifs à l'organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2004-2005 en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 74
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d'une carte orange utilisable sur les taxis parisiens, en faveur des parisiens titulaires de la carte d'invalidité d'un taux égal ou supérieur à 80 %.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 138
Conseil municipal

Attribution à l'association "Jeunes Talents", dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 213
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 117
Conseil municipal

Remise gracieuse de la somme de 72.637,99 euros due par une société anonyme d'économie mixte dénommée "Société d'Équipement de Seine-et-Marne", suite à l'occupation et à des aménagements réalisés, pour le compte de la commune de Crégy- les- Meaux, sur des dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris à Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Societe du parc auto Ambroise-Paré la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Alban Satragne Magenta" (10e), pour une durée de 15 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 142
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 91
Conseil municipal

Compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 20-1°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 800 euros à l'"Association de la Bibliothèque de prêt l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 163
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif au service d'informations générales de l'Agence France presse. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix", 11, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 302
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant l'étude pour la signalétique extérieure au bâtiment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux suivants : avenant n° 3 au marché 02/26.037 signé avec la société VIRY ; avenant n° 2 au marché 03/26.026 signé avec la société SAM+ ; avenant n° 3 au marché 02/26.038 signé avec le groupement SAM+/ VAN MULLEN ; avenant n° 2 au marché 03/26.519 signé avec la société MEYVAERT GLASS ; avenant n° 2 au marché 03/26.638 signé avec la société GOPPION. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 189
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 9 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 8 et 10 rue de Latran (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 45-4°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 24
Conseil municipal