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Subvention à l'association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 44
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'aménagement de locaux pédagogiques à l'école élémentaire 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Onzième Évènements", située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 130
Conseil municipal

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble Intercontemporain" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 22
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant global de 2.756 euros en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 130
Conseil municipal

Compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 23
Conseil municipal

Rectification d'erreur matérielle du projet 2003 DPVI 20 - DJS 282 - Convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 67
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 178
Conseil municipal

Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de cinq garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements au 16, rue du Port Royal à Trappes (Yvelines).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 95
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des abonnements à des documents scientifiques imprimés et/ou électroniques pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris . - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 49
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 34
Conseil municipal

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation d'une convention d'aménagement confiant la réalisation de la Z.A.C. à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-4°
Conseil municipal

Vœu concernant le CAC de la Roquette.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 139
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention de 45.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 286
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Nouvelles Solidarités Rive Gauche" située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDATC 36
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Ombre en lumière", 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 177
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Forge de Belleville", 23-25, rue Ramponeau (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/25-722 signé avec la SARL CANALE 3 et un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25-292 signé avec la société GENERE SA, relatif à la création d'une crèche de 45 berceaux au sein du lotissement des Buttes-Chaumont - cours du 7ème Art (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 98
Conseil municipal