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Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres pour la maintenance, le dépannage les réparations et les améliorations des installations de rafraîchissement dans les établissements municipaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 144
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un ascenseur handicapés à l'Université, Faculté UER René Descartes, 12, rue de l'École-de-Médecine (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 145
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'HLM "Le logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e).

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 110
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 238
Conseil municipal

Compte de gestion pour 2003, du Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cinéfondation". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 53
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Acte 6", dont le siège social est situé 10-12, avenue Rachel (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 57
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 246
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/25-722 signé avec la SARL CANALE 3 et un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/25-292 signé avec la société GENERE SA, relatif à la création d'une crèche de 45 berceaux au sein du lotissement des Buttes-Chaumont - cours du 7ème Art (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 98
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de 2 familles du 12e arrondissement.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert aux marchés de nettoyage courant de locaux relevant de la Ville de Paris souscrits avec la SAS La Cigogne. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 22
Conseil municipal

Vœu relatif à la question des développements sectaires.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 112
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché de services pour l'organisation de l'exposition "Paris insurgé, Paris libéré" et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 353
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Exception - groupe de réflexion sur le cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 61
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Mouvement Mondial des Mères - France" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDATC 81
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la SEMAEST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 70-4°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants et artisans de la rue de la Joncquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 83
Conseil municipal

Restructuration du poste de commandement de compagnie "Montmartre" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 12, rue Carpeaux (18e). - Autorisation de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° 96.72.030.00 du 24 avril 1996, notifié le 2 mai 1996, conclu avec la Société d'Architecture Ameller-Dubois et associés et le BET SETEC. - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 96.72.089.00 du 12 août 1996, notifié le 30 août 1996, conclu avec la société "Batiplus". - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé n° 96.72.102.00 du 25 octobre 1996, notifié le 13 novembre 1996, conclu avec la société "ECIAC". - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 500.000 euros T.T.C. pour financer ladite opération. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 81
Conseil municipal

Vœu relatif aux dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, et les règles générales d'organisation de concours et d'examens professionnels de divers emplois à la Préfecture de police.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 133
Conseil municipal