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30 - 2004, DU 102 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). - Approbation du dispositif partenarial entre la Ville de Paris et l'ASIGN relatif au fonctionnement et à l'amélioration des espaces ouverts au public de l'ensemble immobilier des Olympiades. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN une convention d'objectifs cadre fixant les modalités du partenariat entre la Ville de Paris et l'ASIGN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN les conventions d'application de la convention d'objectifs cadre pour l'année 2004 : convention relative aux charges de fonctionnement du site et convention d'amélioration du site

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

112 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'appel à participation lancé par "Art public contemporain" pour "Nuit blanche 2004"

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2004-385 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les personnes en souffrance psychique pour accéder aux prestations offertes par les Services d'accompagnement à la vie sociale (S.A.V.S.)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

57 - QOC 2004-343 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à envisager permettant l'organisation des Jeux olympiques sur le site de Roland Garros, sans empiéter sur le bois de Boulogne

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

121 - 2004, DASCO 72 - Subvention à l'Association française d'astronomie. - Montant : 22.000 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

56 - QOC 2004-342 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le coût de l'installation des horodateurs solaires ainsi que celui de leur réparation

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

45 - QOC 2004-331 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le nombre d'accidents corporels survenus dans les couloirs de bus et les types d'infractions commises

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

3 - Evocation de l'agression dont a été victime Mme HERMANGE, ancienne adjointe au Maire de Paris

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

152 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les séances du Conseil de Paris consacrées aux questions orales

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

110 - 2004, DAC 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestation de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud dans le cadre du programme artistique du tramway des Maréchaux sud

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

151 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant une intervention du Préfet de police pour mettre fin à la distribution de repas organisée par "le bloc identitaire"

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

59 - II - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-346 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du questionnaire portant sur le Plan local d'urbanisme

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

153 - 2004, DPVI 19 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement" et le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 43.210 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

144 - 2004, PJEV 38 - Extension et réaménagement du jardin de la raffinerie Say (13e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

109 - 2004, DAC 194 - Subvention de fonctionnement à l'association "GRRR, Groupe rire, rage et résistance" (19e). - Montant : 30.000 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal