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49 - QOC 2004-335 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements sociaux neufs livrés en 2001

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

120 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien des pacifiques israéliens concernant la situation à Rafah

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

123 - 2004, DU 100 - Approbation du cahier des charges proposé aux candidats pour l'attribution d'une buvette sur le site de "Paris Plage 2004"

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

60 - QOC 2004-347 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la mise en place du nouveau prêt à taux zéro proposé par la Ville de Paris

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

32 - Vœu n° 20 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" demandant l'installation d'un équipement collectif rue Saint-Maur (11e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

51 - QOC 2004-337 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés pour franchissement par les automobilistes d'un feu rouge au cours des deux dernières années

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

53 - QOC 2004-339 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la réduction du nombre de places suite à la restructuration et l'extension de la crèche, 51, rue Berzelius (17e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

28 - 2004, DU 71 - Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d'aménagement. - Instauration d'un sursis à statuer. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Cession des biens communaux, 7 et 9, rue de l'Ourcq à l'O.P.A.C. de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. pour mettre en oeuvre cette opération conformément au programme approuvé. - Approbation de la participation de la Ville de Paris à l'opération. - Cession des biens communaux à la S.E.M.A.V.I.P. - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2004-345 Question de Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les foyers de la "Sonacotra"

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

15 - V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dispositions d'aide aux sans domicile fixe

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

161 - 2004, ASES 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 6-8, impasse Barrier (12e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la non réalisation de parkings impasse Barrier

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

154 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick BLOCHE et Mme Khédija BOURCART concernant le C.A.C. de la Roquette.Vœu déposé par Mmes Michèle BLUMENTHAL, Pénélope KOMITÈS et les élus de la majorité municipale du 12e arrondissement concernant la fusion des Centres d'accueil et de crise psychiatrique des 11e et 12e arrondissements

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

21 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. Jacques DAGUENET et Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l'économie solidaire

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

166 - 2004, DASCO 91 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique, 37, rue Jacob (6e), dans le cadre d'une convention pluriannuelle. - Montant : 60.000 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 2004-357 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux contrats de propreté signés avec les arrondissements et notamment avec le 10e arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

92 - QOC 2004-379 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le nombre de passages pour piétons qui seront aménagés et protégés sur les boulevards Brune et Jourdan, dans le cadre de la réalisation du tramway

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

64 - QOC 2004-351 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le calendrier des travaux pour la réalisation du parc de verdure (17e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

80 - QOC 2004-367 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de la Maison des associations du 7e arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal