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71 - QOC 2004-358 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la rénovation de la place d'Alexandrie (2e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

48 - QOC 2004-334 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la production de logements sociaux au cours des dix dernières années

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

24 - 2004, UMP 1 - Proposition de consultation de tous les électeurs parisiens afin d'arrêter le choix définitif du projet de réaménagement du quartier des Halles.Vœu de l'Exécutif relatif aux modalités de la consultation des Parisiens et des Franciliens concernant l'aménagement des Halles

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

127 - 2004, AJ 13 - Subvention à l'association "Paris Evénements". - Montant : 362.870 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

131 - 2004, DVD 86 - Approbation du principe d'aménagement du boulevard Barbès en espace civilisé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de missions de maîtrise d'œuvre et d'O.P.C. (organisation, planification et coordination)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

22 - Vœu déposé par MM. Jacques BRAVO et Jean-François LEGARET relatif à la durée d'occupation des concessions de la Ville de Paris et aux modalités de sélection des concessionnaires

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

39 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la mise en place d'un moratoire des expulsions dans le secteur social

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

162 - 2004, DPA 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'œuvre et un marché de travaux pour la création d'une crèche collective de 45 berceaux, cours du 7e art

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

119 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant que le titre de Citoyenne d'Honneur de la Ville de Paris soit décerné à Mme AUNG SAN SUU KYI

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

75 - QOC 2004-362 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture des mairies d'arrondissement, le samedi après-midi

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

155 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e.Vœu déposé par l'Exécutif relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

50 - QOC 2004-336 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de permis de construire autorisés en 2001, 2002 et 2003, ainsi qu'au premier trimestre 2004

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

6 - Désignation d'une présidente de séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

147 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la nécessité d'une communication du Maire de Paris et du Préfet de police concernant la lutte contre la pollution de l'air

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

113 - Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur le devenir du Palais de la Découverte

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

76 - QOC 2004-363 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le squat sis rue du Sentier (2e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2004-384 Question de MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les agents de grande maîtrise de la Ville de Paris et du Département

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

132 - 2004, DVD 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la rénovation de 10 postes HTA/BTA du boulevard périphérique (éclairage)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2004-368 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur les critères de sélection retenus pour les demandes de subvention

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

99 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-326 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'utilisation de locaux, du logo d'une mairie d'arrondissement, d'un fichier d'habitants, ainsi que de la mise à disposition d'une fonctionnaire de la Ville de Paris dans le cadre d'une manifestation organisée à la mairie du 13e arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal