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69 - QOC 2004-356 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la municipalisation des associations de gestion des conservatoires municipaux de musique à Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
173 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
172 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
107 - Suspension et reprise de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
116 - 2004, SGRI 26 - Subvention de fonctionnement à l'association "Max Havelaar" (Seine-Saint-Denis) dans le cadre de son projet établi sur 3 axes : la 4e quinzaine du commerce équitable, l'accessibilité des produits et le développement de l'information sur le commerce équitable. - Montant : 10.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
171 - 2004, DLH 119 - DAC 281 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et d'ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" une convention relative au versement de cette participation et aux modalités d'exercice des droits de réservation. - Conclusion d'un avenant au bail consenti à la SOFERIM.Vœu déposé par M. Roger MADEC, Mme Violette BARANDA, M. Jean VUILLERMOZ et les élu(e)s de la majorité du 19e arrondissement relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
44 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-330 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les fonctions et les activités précises du théâtre "Les Trois Baudets"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2004-370 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur l'état d'avancement des études concernant la restructuration de la piscine Molitor (16e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
133 - 2004, DVD 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de services d'enquêtes de circulation sur le réseau viaire de la Ville de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2004-364 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris au sujet de la subvention de fonctionnement sollicitée par l'association "Inter 7" au titre de l'année 2003-2004, laissée sans réponse à ce jour
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
111 - 2004, SG 48 - Subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan" (18e). - Montant : 4.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
43 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
42 - Suspension et reprise de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
13 - III - Question d'actualité posée par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du Service public de l'Energie
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
14 - IV - Question d'actualité posée par le groupe du Mouvement Républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative aux modalités de l'évacuation de l'Hôtel de la Paix situé dans le 11e arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
175 - Votes spécifiques
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
34 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO, M. Christophe GIRARD et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la dénomination d'un lieu emblématique de Paris du nom de Michel Foucault
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 2004-371 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la suppression de places de stationnement de surface dans la Capitale
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
124 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au développement des marchés bio à Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 2004-354 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées par la Mairie de Paris pour permettre le remplacement des lits dans les crèches du 1er arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
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