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Acquisition pièces de rechange pour réparation véhicules spécialisés dans lutte contre l’incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 PP 44-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de solutions de communication mobile (OPACHE 5)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 PP 45-1
Conseil municipal

- Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L. 314-1-1 du code du Tourisme - Création du téléservice correspondant.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux épisodes de canicule. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'adaptation des établissements scolaires aux épisodes caniculaires. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'ouverture des piscines lors des périodes de fortes chaleurs. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à un plan canicule à destination des jeunes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture des piscines municipales en période de canicule. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture sauvage des bouches à incendie. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 32 - Convention d’occupation temporaire au profit de la R.A.T.P. pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif à la Parisienne de la photographie. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 228 - Modifications des statuts de l'E.S.P.C.I.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

G - Proposition de fermeture d'établissement - Internat scolaire.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la programmation d'un établissement d'enseignement des arts vivants (18e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

relatif aux opérations électorales.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subventions (697 200 euros) et conventions avec vingt-deux organismes dans le cadre du projet Alimentation, du gaspillage au partage, lauréat du budget participatif 2016.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 72-1
Conseil municipal

Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 167-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (9ème)-Subvention (1 682 814 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 59-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (3e)-Subvention (1 191 518 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 53-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (8e)-Subvention (836 199 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 58-1
Conseil municipal

Festival de la cuisine de rue - règlement et dotation récompensant les lauréats du prix des trois meilleurs stands (4.000 euros)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 222-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (143 896 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 44-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (7 714 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 35-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (20 048 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 46-1
Conseil municipal