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2017 DAE 216 - Subvention (20.000 euros) et convention biennale avec l’association "Aurore" pour une étude sur l’expérience d’économie sociale et solidaire des "Grands Voisins" (14e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux taxes sur les logements vacants et résidences secondaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Cession à Elogie-SIEMP de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux au 130 rue Saint-Maur (11e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DU 117-1
Conseil municipal

Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 64-1
Conseil municipal

Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Modalités de passation.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 138-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n° 1 (31.513 euros) à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 134-1
Conseil municipal

Subvention (1.650 euros) au comité d'animation du village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2016 (15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 126-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 110-1
Conseil municipal

Subvention (2.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2016 (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 130-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (19ème) - Subvention (176 505 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 49-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit municipal de Paris (Conseil d'orientation et de surveillance).

JUILLET 2017
Déliberation
R.14
Conseil municipal

Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 205-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (4 651 375 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 64-1
Conseil municipal

Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 31-1
Conseil municipal

Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 198-1
Conseil municipal

Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 122-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 109-1
Conseil municipal