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Caisse des Ecoles (2ème) - Subvention (17 234 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 34-1
Conseil municipal

Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 205-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (14ème)-Subvention (4 651 375 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 64-1
Conseil municipal

Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 31-1
Conseil municipal

Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 198-1
Conseil municipal

Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 122-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 109-1
Conseil municipal

Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4 200 euros).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 108-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 231-1
Conseil municipal

Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DRH 53-1
Conseil municipal

Plan Nager à Paris – Subventions (109.000 euros) et avenant à convention avec 3 clubs résidents de natation.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 41-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Coalition Internationale Sida dans le cadre de lutte contre le sida (Algérie).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 30-1
Conseil municipal

Subvention (34.000 euros) et convention avec la Maison des journalistes

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 45-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 157-1
Conseil municipal

Subventions (70.000 euros), convention et avenant avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 160-1
Conseil municipal

Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association « Centre d’action sociale protestant » (CASP) (12e), pour l’occupation temporaire d’un ensemble immobilier situé 9, rue Thorel/35,

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASES 25-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant Péniche Opéra (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 168-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de Frans Krajcberg(15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 247-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris. (8e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 524-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN) (7e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 541-1
Conseil municipal