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Compte rendu de la 7e Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 111 - "Fronton" et "Trinquet de Paris" (16e). - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la LRIDFPB. Vœu déposé par M. GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, MM. HÉLARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la pratique de la pelote basque.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 31 - Conventions de partenariats "Carnaval tropical de Paris" édition 2017.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 64 - Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 68 - Modalités du stationnement payant de surface à Paris : stationnement des professionnels de santé.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge des réfugiés. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'affichage publicitaire illégal.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'un comité de suivi du Plan Seniors.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 64 - Subventions et cotisation (1.699.500 euros), conventions et avenant avec 17 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

modifications des statuts de l'ESPCI

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 228-1
Conseil municipal

Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 212-1
Conseil municipal

Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13 e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 311-1
Conseil municipal

Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 214-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) avec l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement (13e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 809-1
Conseil municipal