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relatif aux nuisances sonores dans le quartier de la Butte-éaux-Cailles.

JUILLET 2017
Déliberation
V .181
Conseil municipal

Subventions (114 250 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la prévention de la récidive.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DPSP 2-1
Conseil municipal

Subventions (12.500 euros) à six associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen (17e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 786-1
Conseil municipal

Subvention (11.500 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Atouts Cours (Une subvention de 14 500 euros est proposée au Conseil Départemental 2017 DASES 6G).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 91-1
Conseil municipal

relatif à la programmation d'un établissement d'enseignement des arts vivants (18e).

JUILLET 2017
Déliberation
V .185
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (2.000 euros) et convention avec l’association Planet Roller.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 90-1
Conseil municipal

24 rue Saint-Roch (1er) – Remplacement de fenêtres -Autorisations d'urbanisme

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 149-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 141-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 148-1
Conseil municipal

relatif aux taxes sur les logements vacants et résidences secondaires.

JUILLET 2017
Déliberation
V .205
Conseil municipal

relatif à la Citoyenneté d'Honneur à M. Muhammad Yunus.

JUILLET 2017
Déliberation
V .219
Conseil municipal

relatif à une réévaluation de la subvention et à la rénovation de l'entrée tour Tokyo.

JUILLET 2017
Déliberation
V .213
Conseil municipal

relatif aux locaux de l'association "Patronage Laïque du 15e - Maison pour Tous", annule et remplace le V90Bis.

JUILLET 2017
Déliberation
V .218
Conseil municipal

relatif aux projets d'habitats concertés en direction du public rom.

JUILLET 2017
Déliberation
V .206
Conseil municipal

relatif à la pratique de la pelote basque. (GOASGUEN, GIAZZI, GABORIAU, BOULAY-ESPERONNIER, HELARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, LECOUTURIER, CHERTOK, BOILLOT, CAPLIEZ, JEGO)

JUILLET 2017
Déliberation
V .217
Conseil municipal

relatif au partenariat entre l'ESAT Léopold Bellan et Cyclocity.

JUILLET 2017
Déliberation
V .194
Conseil municipal

relatif à l'organisation de réunions publiques.

JUILLET 2017
Déliberation
V .210
Conseil municipal

relatif à la réalisation de logements de catégorie PLS (8e). (d'HAUTESSERE)

JUILLET 2017
Déliberation
V .208
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre de l’appel à projets innovants "Réinventer Paris - les Dessous de Paris". Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la concertation. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

- Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l'Association François Xavier Bagnoud - AFXB (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Rwanda).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal