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2017 DJS 111 - "Fronton" et "Trinquet de Paris" (16e). - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la LRIDFPB. Vœu déposé par M. GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, MM. HÉLARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la pratique de la pelote basque.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 31 - Conventions de partenariats "Carnaval tropical de Paris" édition 2017.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 64 - Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DGRI 48 - DPE - Subvention (27.400 euros) et convention avec l'Association pour le développement socioculturel d’Agnam Lidoube (75) pour son projet d’eau et d’assainissement à Agnam Lidoubé (Sénégal).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DICOM 15 - Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 151 - Location de l'immeuble 7, place Albert-Kahn / 53, boulevard d'Ornano (18e) à "ELOGIE-S.I.E.M.P.". - Bail emphytéotique.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 32 - Subvention (30.000 euros) et convention avec "Partenariat français pour l'Eau".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-10 Question de Mmes Brigitte KUSTER, Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PÉCHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’installation de caméras de rue supplémentaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la dénomination d'une nouvelle rue dans le 11e.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DU 128 - Cession d'une emprise bâtie rue Jacques Ibert (17e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016-2

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Réponses à des questions écrites.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Centres Paris Anim’ Clavel, Curial, Mathis, Place des Fêtes, Rébeval et Solidarité Angèle Mercier (19e) - Convention de délégation de service public avec l’association La Ligue de l'Enseignement.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 159-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (15è)-Subvention (6 192 168 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 65-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention biennale avec l’association Aurore pour une étude sur l’expérience d’économie sociale et solidaire des « Grands Voisins » (14e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 216-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (17ème) - Subvention (30 002 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 47-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (10ème) - Subvention (98 678 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 40-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (159 422 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 48-1
Conseil municipal