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Conseil municipal (687)
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
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2017 DU 162 - Cession à Elogie-SIEMP et à AXIMO de 28 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux (11e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e).
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
I - Question d'actualité posée par M. Pascal JULIEN, au nom du groupe Ecologiste de Paris, à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'absence de contrôle des vignettes antipollution liées à la Z.C.R.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la préservation des libertés publiques. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la levée de l'état d'urgence. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'état d'urgence. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DDCT 87 - Subventions (20.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à accompagner les porteurs de projets des quartiers populaires de l’édition 2017 du budget participatif.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 3e Commission.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-04 Question des élu-e-s du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au traitement de la maladie de Parkinson.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au cirque tzigane Romanès. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
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2017 DAC 212 - Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité internationale des arts (4e, 18e). Vœu déposé par le GEP relatif à l’accueil des artistes réfugiés.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DAC 799 - Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour contribuer au financement de projets des bibliothèques.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-02 Question de Mmes Marie ATALLAH, Galla BRIDIER et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à M. le Préfet de police relative aux expulsions locatives menées à Paris en 2016.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux bus discothèques et gastronomiques.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes GEP et PCF-FG relatif à l'accueil des victimes de violences conjugales (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme d'HAUTESERRE relatif à la réalisation de logements de catégorie PLS (8e).
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
QE 2017-18 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux nouvelles modalités d’inscription en centre de loisirs.
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'achat de places en crèches (17e).
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -2
JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal
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