Débat-Délibs

Création des bourses de recherche sur les études de genre

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DAE 220-1

Conseil municipal

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109.2ko pdf

Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association « Le Jardin d’Abel ».

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DEVE 131-1

Conseil municipal

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108.8ko pdf

Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10.000 euros) pour 2017.

JUILLET 2017

Déliberation

2017 SG 25-1

Conseil municipal

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Convention entre Paris et la Région Ile-De-France pour autoriser la ville de Paris à participer au financement des régimes d'aides définis et mis en place par la Région Ile-de-France

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DAE 217-1

Conseil municipal

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106.7ko pdf

Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L314-1-1 du code du Tourisme - création du téléservice correspondant.

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DLH 128-1

Conseil municipal

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199ko pdf

Réalisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-étudiants PLUS par la RIVP

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DLH 91-2

Conseil municipal

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117ko pdf

Cession à la SOREQA des lots 16 et 23 dépendant de l’immeuble 9 passage Kracher (18e) préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social.

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DU 123-1

Conseil municipal

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119.3ko pdf

relatif à l’accueil des artistes réfugiés.

JUILLET 2017

Déliberation

V .182

Conseil municipal

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81.5ko pdf

Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DU 59-1

Conseil municipal

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118.7ko pdf

Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DU 174-1

Conseil municipal

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117.8ko pdf

"Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18ème) - Signature d'un protocole de gestion des dépenses communes inter maîtrise d'ouvrage

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DPA 41-1

Conseil municipal

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115.5ko pdf

relatif au Pôle innovant lycéen (PIL).

JUILLET 2017

Déliberation

V .216

Conseil municipal

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75.8ko pdf

Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DU 161-1

Conseil municipal

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110ko pdf

- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la piétonisation des berges de Seine rive droite.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réquisition des logements vacants.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DDCT 83 - Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au budget participatif parisien 2016 : autorisation de financement 2017 pour la rénovation et l’aménagement de huit locaux associatifs (476.981 euros).

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

QE 2017-14 Question de Mme Rachida DATI à Mme la Maire de Paris relative à la Fan Zone sur le Champ de Mars.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DASCO 114 - Réalisation d’une école polyvalente et d’une cuisine de production sur l’unité foncière communale 25-27, rue de Constantinople (8e). - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DFPE 135 - Subventions (1.055.302 euros), convention et avenants n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DFPE 90 - Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Création des bourses de recherche sur les études de genre

Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association « Le Jardin d’Abel ».

Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10.000 euros) pour 2017.

Convention entre Paris et la Région Ile-De-France pour autoriser la ville de Paris à participer au financement des régimes d'aides définis et mis en place par la Région Ile-de-France

Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L314-1-1 du code du Tourisme - création du téléservice correspondant.

Réalisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-étudiants PLUS par la RIVP

Cession à la SOREQA des lots 16 et 23 dépendant de l’immeuble 9 passage Kracher (18e) préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social.

relatif à l’accueil des artistes réfugiés.

Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.

Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).

"Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18ème) - Signature d'un protocole de gestion des dépenses communes inter maîtrise d'ouvrage

relatif au Pôle innovant lycéen (PIL).

Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).

- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la piétonisation des berges de Seine rive droite.

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réquisition des logements vacants.

2017 DDCT 83 - Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au budget participatif parisien 2016 : autorisation de financement 2017 pour la rénovation et l’aménagement de huit locaux associatifs (476.981 euros).

QE 2017-14 Question de Mme Rachida DATI à Mme la Maire de Paris relative à la Fan Zone sur le Champ de Mars.

2017 DASCO 114 - Réalisation d’une école polyvalente et d’une cuisine de production sur l’unité foncière communale 25-27, rue de Constantinople (8e). - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

2017 DFPE 135 - Subventions (1.055.302 euros), convention et avenants n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

2017 DFPE 90 - Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

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Débat Delib

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Création des bourses de recherche sur les études de genre

Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association « Le Jardin d’Abel ».

Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10.000 euros) pour 2017.

Convention entre Paris et la Région Ile-De-France pour autoriser la ville de Paris à participer au financement des régimes d'aides définis et mis en place par la Région Ile-de-France

Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L314-1-1 du code du Tourisme - création du téléservice correspondant.

Réalisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-étudiants PLUS par la RIVP

Cession à la SOREQA des lots 16 et 23 dépendant de l’immeuble 9 passage Kracher (18e) préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social.

relatif à l’accueil des artistes réfugiés.

Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.

Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).

"Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18ème) - Signature d'un protocole de gestion des dépenses communes inter maîtrise d'ouvrage

relatif au Pôle innovant lycéen (PIL).

Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).

- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la piétonisation des berges de Seine rive droite.

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réquisition des logements vacants.

2017 DDCT 83 - Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au budget participatif parisien 2016 : autorisation de financement 2017 pour la rénovation et l’aménagement de huit locaux associatifs (476.981 euros).

QE 2017-14 Question de Mme Rachida DATI à Mme la Maire de Paris relative à la Fan Zone sur le Champ de Mars.

2017 DASCO 114 - Réalisation d’une école polyvalente et d’une cuisine de production sur l’unité foncière communale 25-27, rue de Constantinople (8e). - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

2017 DFPE 135 - Subventions (1.055.302 euros), convention et avenants n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

2017 DFPE 90 - Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.