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Gardiens logés des écoles-Modification des modalités d’organisation du travail

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 113-1
Conseil municipal

Subventions (10.500 euros) à 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 211-1
Conseil municipal

Subventions (10.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 21-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (17e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 197-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la jeunesse.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 144-1
Conseil municipal

Cours Municipaux d’Adultes - Tarifs des formations et règlement intérieur

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 110-2
Conseil municipal

Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (31.500 euros) à 16 associations (20e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 53-1
Conseil municipal

Subventions Fonds du Maire (13.500 euros) à 8 associations (9ème).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 80-1
Conseil municipal

Mise à disposition gratuite d’une parcelle à usage de jardin partagé, 21 rue du Chaffault (12e) – Convention d’occupation et d’usage du domaine privé avec la RIVP et l’association Ville en Herbes.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DEVE 125-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DICOM 15-1
Conseil municipal

Subventions (210.000 euros) et convention avec l’association Croix-Rouge française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Congo et République centrafricaine).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 38-1
Conseil municipal

Subventions (18.000 euros) à 2 associations au titre du soutien aux associations culturelles œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 798-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Première urgence internationale (92) dans le cadre de la lutte contre le sida (République Démocratique du Congo).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 43-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Art Convergences

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 689-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) au Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER) pour son projet intitulé "100% Energies renouvelables".

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DEVE 112-1
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Prévention, de la sécurité et de la Protection, en application des dispositions du protocole d’accord cadre

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DPSP 8-1
Conseil municipal

Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2018 à 2021 de la Fête des Vendanges de Montmartre.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DDCT 74-1
Conseil municipal

Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 17-1
Conseil municipal

Demande d'enregistrement en vue d'exploiter une installation de traitement de déblais et de boues bentonitiques par la Société Bouygues Travaux Publics, future gare RER Porte Maillot (17e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DEVE 123-1
Conseil municipal

Location de vélos pour enfants dénommée « P’tit Vélib’ » pour la saison estivale 2017. Contrat de partenariat, convention de mise à disposition des vélos et convention d’occupation du domaine public.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DVD 61-1
Conseil municipal