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Gardiens logés des écoles-Modification des modalités d’organisation du travail
Déliberation
2017 DASCO 113-1
Conseil municipal
Subventions (10.500 euros) à 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e).
Déliberation
2017 DJS 211-1
Conseil municipal
Subventions (10.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).
Déliberation
2017 DASCO 21-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (17e).
Déliberation
2017 DJS 197-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la jeunesse.
Déliberation
2017 DJS 144-1
Conseil municipal
Cours Municipaux d’Adultes - Tarifs des formations et règlement intérieur
Déliberation
2017 DASCO 110-2
Conseil municipal
Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (31.500 euros) à 16 associations (20e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.
Déliberation
2017 DDCT 53-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (13.500 euros) à 8 associations (9ème).
Déliberation
2017 DDCT 80-1
Conseil municipal
Mise à disposition gratuite d’une parcelle à usage de jardin partagé, 21 rue du Chaffault (12e) – Convention d’occupation et d’usage du domaine privé avec la RIVP et l’association Ville en Herbes.
Déliberation
2017 DEVE 125-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".
Déliberation
2017 DICOM 15-1
Conseil municipal
Subventions (210.000 euros) et convention avec l’association Croix-Rouge française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Congo et République centrafricaine).
Déliberation
2017 DGRI 38-1
Conseil municipal
Subventions (18.000 euros) à 2 associations au titre du soutien aux associations culturelles œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap
Déliberation
2017 DAC 798-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Première urgence internationale (92) dans le cadre de la lutte contre le sida (République Démocratique du Congo).
Déliberation
2017 DGRI 43-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Art Convergences
Déliberation
2017 DAC 689-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) au Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER) pour son projet intitulé "100% Energies renouvelables".
Déliberation
2017 DEVE 112-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Prévention, de la sécurité et de la Protection, en application des dispositions du protocole d’accord cadre
Déliberation
2017 DPSP 8-1
Conseil municipal
Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2018 à 2021 de la Fête des Vendanges de Montmartre.
Déliberation
2017 DDCT 74-1
Conseil municipal
Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).
Déliberation
2017 DAC 17-1
Conseil municipal
Demande d'enregistrement en vue d'exploiter une installation de traitement de déblais et de boues bentonitiques par la Société Bouygues Travaux Publics, future gare RER Porte Maillot (17e)
Déliberation
2017 DEVE 123-1
Conseil municipal
Location de vélos pour enfants dénommée « P’tit Vélib’ » pour la saison estivale 2017. Contrat de partenariat, convention de mise à disposition des vélos et convention d’occupation du domaine public.
Déliberation
2017 DVD 61-1
Conseil municipal