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Caisse des Ecoles (9ème) - Subvention (21 504 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 39-1
Conseil municipal
Contribution municipale (59 450 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris (19e) pour le financement des Classes à projets artistiques et culturel (PAC) organisées en 2016/2017
Déliberation
2017 DASCO 3-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2017 DFA 59-1
Conseil municipal
Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2017 DFPE 90-1
Conseil municipal
Subventions (182.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Togo).
Déliberation
2017 DGRI 33-1
Conseil municipal
Subvention (475 500 euros) et avenant n°1 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).
Déliberation
2017 DFPE 37-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone.
Déliberation
2017 DGRI 35-1
Conseil municipal
Subventions (38.600 euros) à 15 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.
Déliberation
2017 DJS 82-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros
Déliberation
2017 DAE 227-1
Conseil municipal
Subventions (230.000 euros), avenant à la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida
Déliberation
2017 DGRI 36-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Orphelins-Sida-International (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun, Togo, Bénin, Burkina Faso).
Déliberation
2017 DGRI 34-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l’association ECPAT pour son projet de lutte contre la traite des êtres humains entre le Nigéria, la Libye et la France
Déliberation
2017 DGRI 46-1
Conseil municipal
Subvention (145.532 euros) et avenant n°1 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e).
Déliberation
2017 DFPE 84-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 4 juillet 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt
Déliberation
2017 DAC 315-1
Conseil municipal
Subventions (559.155 euros) et avenants n°1 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 143-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 (109 925 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance (15e).
Déliberation
2017 DFPE 127-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e).
Déliberation
2017 DAC 219-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Le Souvenir Français (17e)
Déliberation
2017 DAC 540-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er)
Déliberation
2017 DAC 304-1
Conseil municipal