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2017 DDCT 80 - Subventions Fonds du Maire (13.500 euros) à 8 associations du 9e arrondissement.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Observation sur le déroulement de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue à

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 49 - Adoption du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020 et de la 1ère feuille de route 2017 du Plan économie circulaire de Paris (suite).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un aménagement piéton place de la Concorde.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'association "Mains d’œuvre".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-21 Question de M. Pascal JULIEN et des élus du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la création d’un 2e crématorium.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016-27 Question de M. Jérôme GLEIZES et des élu-es du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’action entreprise par la Ville de Paris pour l’éthique et la transparence de ses partenaires financiers et bancaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-20 Question de M. Nicolas BONNET-OULALDJ et des élus du groupe Communiste - Front de Gauche à M. le Préfet de police relative au "dîner blanc".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au partenariat entre l'E.S.A.T. Léopold Bellan et Cyclocity.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016-3

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Centres Paris Anim' Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10e) - Convention de délégation de service public pour la gestion de ces équipements avec l'association CRL10.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 152-1
Conseil municipal

Subventions (796.702 euros) et avenants n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 142-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (6ème)-Subvention (775 906 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 56-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces deux équipements - Modalités de passation.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 142-1
Conseil municipal

Subvention (52.417 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 151-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’un local de réemploi à l’Espace tri de la Porte de Pantin (19e) – Convention avec l'association La Petite Rockette

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DPE 34-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (13ème) - Subvention (172 370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 43-1
Conseil municipal