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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l’association "Institut des cultures d’Islam" (18e). Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la création d'une billetterie.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 119 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de protection de l’atmosphère (P.P.A.) présenté par le Préfet de Région et le Préfet de police.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à l'entretien des voiries.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 163 G - Subventions (187.578 euros) et conventions avec les associations FTDA et Secours catholique pour des actions d'accès aux droits à destination des migrants en situation de grande précarité.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASCO 110 - Cours municipaux d’adultes. - Tarifs des formations et règlement intérieur.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif à la future médiathèque du 19e.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

s de bienvenue.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subventions, convention et avenants n°1 ( 1 055 302 euros) avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 135-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (7e)-Subvention (750 318 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 57-1
Conseil municipal

Subvention (11.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans (2e) et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2016 (9e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 119-1
Conseil municipal

Subvention (56 302 euros) et avenant n°1 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 94-1
Conseil municipal

Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 1-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 117-1
Conseil municipal

Subvention (17.300 euros) à l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 202-1
Conseil municipal

Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (102 182 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 42-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association L’Insatiable (18e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAC 10-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 224-1
Conseil municipal