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Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux terrasses sauvages sur l'espace public.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mendicité infantile.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Subvention (2.500.000 euros), et avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 150-1
Conseil municipal

Décès de M. Patrick Attiach.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 35 G - Subventions (456.000 euros) et conventions avec deux associations accompagnant et finançant les bénéficiaires parisien(ne)s du R.S.A. porteurs de projet de création d’entreprise.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 60 - Avenant n° 7 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e). Vœu déposé par Mmes DATI et DAUVERGNE relatif au Comité de pilotage des travaux de la Tour Eiffel.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 159 - 64, boulevard Richard-Lenoir / 16, rue Moufle (11e). - Démolition d’un immeuble. - Autorisations d'urbanisme.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux agents de la société "VDS".

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 222 - Gratuité d’utilisation pendant l’été 2017 des bassins-écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans l’espace de bassins de la Villette (19e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif aux plans du réseau des bus parisiens.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-06 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Frédéric PÉCHENARD, Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la mise en sécurité du bureau de la Maire de Paris.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-09 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PECHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la mise en service des 165 nouvelles caméras du PVPP.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en charge du handicap.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Audition de M. Michel SIDIBÉ, directeur général d'ONUSIDA.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 154 - Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (669.500 euros) au titre de l'A.I.L.E dans le cadre d’une convention de mandat.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPSP 8 - Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection, en application des dispositions du protocole d’accord-cadre.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'opération "14, avenue Parmentier" (11e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 1 - Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e). - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal